Division 240 - Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcatio
Créartion d'une nouvelle zone de navigation "semi-hauturière" de 6 à 60 milles avec son métériel d'armement spécifique.
Obligation de la VHF fixe à bord d'un bateau navigant à plus de 6 milles d'un abri à partir de janvier 2017.
Navigation jusqu'à 6 milles d'un abri pour les VNM pouvant embarqués au minimum 2 personnes avec comme matériels supplémentaires: cartes, compas.
Evolution dans le matériel d'armement et de sécurité, dans la définition d'un abri, dans le rôle du chef de bord....